Congés payés, temps plein, temps partiel, congés maladie, préparation de la paye

Gestion des congés et absences, congés payés, RTT, récupération, maladie, congés sans solde, salarié temps plein, salarié temps partiel, bulletins de salaire, voilà tous ces mots du jargon RH pour lesquels nous avons voulu rédiger cet article afin d’en définir le sens.

Tous ces termes qui, lorsqu’on est salarié, ne font que résonner dans les oreilles, mais qui, lorsqu’on est chef d’entreprise, gestionnaire RH ou toute personne choisie pour la mise en place d’une solution de gestion des ressources humaines, méritent que l’on y prête une attention particulière.

Gestion des congés et absences

On parle de gestion des congés et des absences, pour définir l’ensemble des pratiques permettant à un chef d’entreprise de manager ses salariés au sens RH du terme afin d’être en accord avec la loi du travail.

Depuis très longtemps et jusqu’à nos jours, la gestion des absences et des congés des salariés s’est toujours faite sur papier ou fichier Excel via des plannings du personnel. Cette pratique tend à disparaître avec l’avènement de l’informatique et s’est accélérée depuis l’arrivée du cloud et des applications en ligne. En effet, non seulement les gains en termes de temps et de réduction des risques sont importants mais surtout les coûts à l’entrée sont faibles puisqu’il est question d’une tarification à l’usage par salarié.

Dans la gestion des congés et des absences des salariés, on retrouve un champ lexical assez précis contenant les mots suivants – parmi les plus utilisés – : congés payés, RTT, arrêt maladie, absence récupération, congés exceptionnels, congé parental, congé pour enfant malade, congés maternité/paternité, forfait jour, forfait heure, temps plein, temps partiel…

Dans les lignes qui vont suivre, plutôt que d’apporter des définitions, nous allons souligner leurs particularités.

Congés payés

En France, les congés payés se calculent soit en jours ouvrés soit en jours ouvrables.

• Le calcul en ouvré donne droit à 25 jours de congés annuels.
• Le calcul en ouvrable, 30 jours de congés annuels qui se décomposent ainsi : 25 jours à prendre sur les jours ouvrés et 5 jours sur les jours ouvrables (samedi en général).
• Pour les congés en ouvrés, une semaine de congé donne 5 jours d’absence et 6 jours d’absence pour des congés en ouvrable (5 jours du lundi au vendredi + 1 jour pour le samedi).
• Leur période dite de référence s’étale du 01/06/Année N au 31/05/Année N+1

RTT

Les RTT, Réduction du Temps de Travail, s’appliquent en général aux salariés travaillant plus de 35h hebdomadaires dans les entreprises.

Il existe 2 modes de calcul des RTT dans les entreprises :

• Le calcul forfaitaire, simple à mettre en place, donne droit à 12 jours de congés dans l’année (1 jour par mois) ;
• Le calcul au réel, plus compliqué à mettre en place, se base sur les heures supplémentaires réalisées par le salarié
• Dans le cas d’un calcul forfaitaire, les acquisitions des droits peuvent se faire :
  • En cumul à équivalent temps plein : un salarié à temps partiel acquiert comme un temps plein mais pose ses congés avec les jours non travaillés déduits
  • En cumul au réel : un salarié temps partiel acquiert ses congés au prorata de son temps de présence
• La période de référence des congés RTT s’étale du 01/01 au 31/12 de l’année N

Absence maladie

Lors d’une absence pour maladie, le salarié doit informer son entreprise et la Caisse de Sécurité Sociale pour pouvoir bénéficier d’un maintien de rémunération. Le décompte pour maladie se fait en calendaire, c’est-à-dire du lundi au dimanche, déduction faite des jours fériés.

Les 3 premiers jours d’absence maladie constituent un délai de non maintien de salaire appelé « délai de carence » (variable selon les conventions collectives).

Attention toutefois à ne pas déduire les jours non travaillés comme les weekends et les jours fériés. Par exemple, une absence maladie constatée un vendredi donnera lieu à une retenue de salaire de 1 jour car les samedis et dimanches sont habituellement des jours non travaillés.

Absence récupération

Ce sont des absences, calculées généralement en heures, qui surviennent lorsqu’un salarié a effectué plus d’heures que prévu dans son contingent horaire hebdomadaire. Les heures de récupération peuvent aussi être fixées au préalable par l’entreprise et ses salariés par accord collectif d’entreprise ou d’établissement.

Les heures récupérées peuvent être posées en heures (ou en jours) à la granularité minute ; c’est-à-dire qu’un salarié peut s’absenter pour 15minutes après approbation de son responsable et validation de sa demande.

Congés sans solde

Le congé sans solde possède une particularité à savoir qu’il n’est pas prévu par le Code du Travail. Il est aussi appelé, congés par convenance personnel. Il est en général octroyé en substitution des congés principaux. Il s’adresse en général aux salariés nouvellement embauchés et ne possédant pas assez de jours de congés payés.

Le congé sans solde se calcule en général en ouvré (du lundi au vendredi). Ne faisant pas partie du Code du Travail, il est fortement conseillé d’en établir explicitement les règles dans l’entreprise, par un accord écrit entre les salariés et leur employeur.